Accueil arrow Mentions légales
Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet http://www.canare.fr/


L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Ce site http://www.canare.fr/ est la propriété de l'entreprise CANARE FRANCE SAS

 

Editeur et responsable de la publication :

CANARE FRANCE SAS

  • 14-30, Rue de Mantes
  • 92700 COLOMBES
  • FRANCE
  • Tel.: +33 (0)1 42 42 16 23

 

Responsable de la publication :


Jean LEPICARD (Directeur de filiale )

  • 14-30, Rue de Mantes
  • 92700 COLOMBES
  • FRANCE
  • Tel.: +33 (0)1 42 42 16 23

 

Coordonnées de l’hébergeur du site :


FRANCE TELECOM

  • 6 Place d'Alleray
  • 75505 PARIS CEDEX 15
  • FRANCE
  • Phone: +33 1 44 44 22 22
  • fax-no: +33 1 56 41 12 74
  • e-mail: Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
  • website: http://www.oleane.tm.fr

 

 

Réalisation du site :


ITSYSTEM - Claude BUENO

 

 

Concernant ce site :


    * Motorisé par : Joomla! version 1.0.15 - http://www.joomla.fr

 

 

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.


Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site CANARE FRANCE SAS ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées.


De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de CANARE FRANCE SAS.

 

 

Déclaration

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro .

 

 

Liens hypertextes

CANARE FRANCE SAS autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse http://www.canare.fr/ après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. CANARE FRANCE SAS se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

 

 

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

 

Informations sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


Ce procédé est destiné à permettre à CANARE FRANCE SAS de suivre les internautes au fil de leur navigation sur le site http://www.canare.fr/ afin de pouvoir mieux répondre à leurs attentes et leurs besoins.


L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

 

 
 
sky-200-a.jpg